Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lesms.com
Communication, SARL

Numéro de dépôt :
3888331
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
lesms.com de Communication

Présentation de la marque lesms.com

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lesms.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Communication domicilié(e) Espace Performance - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communication, M. Poirier Jean-Edouard domicilié(e) Espace Performance - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France.

La marque lesms.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lesms.com est expirée depuis le 12 janvier 2022.

Communication a également déposé les autres marques suivantes : THE ENTHUSIASTS , EXHIBIT L'IMPRESSION GRAND FORMAT , BE SEVEN


Communication, SARL - Espace Performance - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France


Communication, M. Poirier Jean-Edouard - Espace Performance - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592748 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.